Mentions légales
Mentions légales – L’Angèle créations
1. Informations légales
Nom de l’entreprise : L’Angèle créations
Statut juridique : Micro-entreprise
Entrepreneuse individuelle : Vander-Linden Océane
Adresse du siège : 42 rue de la Gâtine, 85120 Loge-Fougereuse, France
SIRET : 990 555 096 00017
Code APE : 1419Z – Fabrication d’autres vêtements et accessoires
TVA : non applicable – article 293 B du CGI
Email : [ton adresse e-mail professionnelle]
Téléphone : [ton numéro professionnel, si tu souhaites l’afficher]
2. Hébergeur du site
Le site L’Angèle créations est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario K2P 1L4, Canada
Tél. : +1 613-241-2828
Site : www.shopify.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, créations, etc.) est la propriété exclusive de L’Angèle créations, sauf mention contraire.
Toute reproduction ou utilisation, même partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles
Les informations collectées sur ce site sont destinées à la gestion des commandes, au suivi client et à la communication de L’Angèle créations.
Aucune donnée n’est transmise à des tiers sans consentement.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données.
Pour toute demande, contactez-nous à : creationslangele@gmail.com
5. Cookies
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6. Responsabilité
L’Angèle créations ne saurait être tenue responsable des erreurs typographiques ou inexactitudes présentes sur le site, ni des dommages directs ou indirects liés à son utilisation ou à l’impossibilité d’y accéder.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.